Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0168 demandé par Société d’Equipement de la Région Montpelliéraine, avenue du Professeur-Etienne-Antonelli.
Cote :
834 W 52
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
dossier
Institutions :
Ateliers jean Nouvel, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte