Document d'archives : Fonctionnement des conseils, commissions, comités

Cote :

2122 W 6-19

Description :

Critères de sélection :
Les exemplaires en nombre des procès-verbaux du conseil de direction et du conseil d'administration ont été éliminés. Les brouillons des procès-verbaux, quand ils existent, ont été conservés, car ils peuvent apporter des informations sur les décisions prises. Enfin, par sécurité, quand plusieurs exemplaires des procès-verbaux existaient, les deux exemplaires en meilleur état de conservation ont été conservés.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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