Document d'archives : « Séance du 10 Frimaire an 11 (1er décembre 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Rolland, Besnard, Gauthey, Lamandé, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Le Creulx, Le Père, Becquey [Becquey-Beaupré], Duchemin, Cachin, Blin, Le Sage, Brière, Panay, Prony, Du Perron [Duperron], Fréminville, Gillet, Tessier, Courteau, Duvivier. »
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département des Hautes-Alpes. « Route de France en Italie par le Mont Genêve [Montgenèvre]. Route n°113 du Pont-Saint-Esprit à Turin. »
- Affaire rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Département d'Indre-et-Loire. « Échoppes sur la place du Pont de Tours. »
- Affaire rapportée par le citoyen Lamandé. Département de Maine-et-Loire. « Traverse de la ville d'Angers. Route de Paris à Nantes. »
- Affaire rapportée par le citoyen Bénard [Besnard]. Département de la Seine. « Canal de jonction de la Seine à la Loire entre Paris et Nantes. »
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département du Pas-de-Calais. « Moulin à construire par le citoyen Le Jeune sur la rivière de Ternoise, commune de Ganchin [Gauchin-Verloingt]. »
Lieux :
Seine (cours d'eau), Gauchin-Verloingt (Pas-de-Calais), Montgenèvre (Hautes-Alpes), Angers (Maine-et-Loire), Pont-Saint-Esprit (Gard), Tours (Indre-et-Loire), Loire (cours d'eau), Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais , département), Paris (France), Turin (Italie), Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire , département), Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Indre-et-Loire (Centre , département), Nantes (Loire-Atlantique), Seine (France , département , 1790-1968)