Document d'archives : Comptabilité. - États généraux, par année, de l'imposition générale pour les ponts, chemins et rivières, sur les sept provinces...

Titre :

Comptabilité. - États généraux, par année, de l'imposition générale pour les ponts, chemins et rivières, sur les sept provinces du duché de Savoie, à raison de 2 sols par livre de taille royale, déduction faite des exemptions et sursoyantes, y compris les biens féodaux et ecclésiastiques qui devaient y concourir. - Certificat constatant que les habitants de Lanslebourg et de Lanslevillard se sont acquittés avec exactitude et dévouement, des travaux dont ils étaient chargés, pendant la mauvaise saison, dans la traversée du Mont-Cenis, et qui leur donnaient droit à une exemption d'impôts.

Cote :

C 538

Conditions d'accès :

NC Archives en ligne

Description physique :

Liasse. - 54 pièces, papier.

Archives départementales de la Savoie

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