Document d'archives : Commissions communales, 1945. - Cantonniers, 1940-1946. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1943 ; P. T. T...

Titre :

Commissions communales, 1945. - Cantonniers, 1940-1946. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1943 ; P. T. T (bureau de poste, facteur-receveur), 1942-1945 ; ligne des autobus vendéens, 1940 ; achats, ventes et locations de biens mobiliers et immobiliers, 1942-1959. - Revenus et charges : tarifs des fosses et du corbillard, 1940-1946 ; tarifs de la bascule, 1943 ; taxe de pâturage, 1945 ; droits de place du champs de foire, 1940-1942 ; rôle, tarifs et règlement du communal, 1941-1957 ; emprunts, 1942-1949, assurances, 1942-1945. - Voirie : chemins vicinaux (entretien, réfections), 1945-1949 ; chemins ruraux (ouvertures, commissions des chemins) (plans), 1945-1948 ; voirie urbaine, 1942-1949. - Concessions funéraires, 1940-1952. .

Description physique :

Importance matérielle :
0.059

Archives départementales de la Vendée

Liens