Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1947 ; 1944 : 19 (ville) ; 1945 : 17 (ville), 18 (ville), 19 (ville), 20 (communes rurales) ; 1946 : 12 (ville), 13 (communes rurales), 14 (communes rurales), 15 (ville), 16 (ville), 17 (communes rurales), 18 (communes rurales) ; 1947 : 1, 2, 3, 4, 5 (ville), 6 (communes rurales), 7 (communes rurales), 8 (ville), 9 (ville), 10 (communes rurales), 11 (communes rurales), 15, 17, 18, 19 (communes rurales). Exercice 1948 ; 1945 : 21 (ville), 22 (ville) ; 1946 : 19 (ville), 20 (communes rurales), 22 (communes rurales) ; 1947 : 12 (ville), 13 (ville), 14 (communes rurales), 15 (communes rurales), 16 (communes rurales). Exercice 1949 ; 1947 : 20, 21, 22 (communes rurales), 23 (communes rurales). Exercice 1955 ; 1954 : 1 (1er cahier : art.1 à 640), 1 (2e cahier : art.641 à 1280), 2 (1er cahier : art.1 à 640), 2 (2e cahier : art.641 à 1280), 2 (3e cahier : art.1281 à 1920), 3 (taxe d'apprentissage), 4, 5, 6 (matrice spéciale PNC).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/37

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1955

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1947 ; 1944 : 19 (ville) ; 1945 : 17 (ville), 18 (ville), 19 (ville), 20 (communes rurales) ; 1946 :...

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