Document d'archives : Commune d'ALISE-SAINTE-REINE (1976, 1979, 1988). Commune d'ANCEY (1980-1981). Syndicat d'ARC-SUR-TILLE (1989-1991). Commune...
Titre :
Commune d'ALISE-SAINTE-REINE (1976, 1979, 1988). Commune d'ANCEY (1980-1981). Syndicat d'ARC-SUR-TILLE (1989-1991). Commune d'ARCENANT (1971).
Cote :
1699 W 217
Inventaire d'archives :
1699 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)