Document d'archives : CHALOU-MOULINEUX. - Agrandissement du cimetière : arrêté de cessibilité, délibération du conseil municipal (26 mai 1983 - 1er...
Titre :
CHALOU-MOULINEUX. - Agrandissement du cimetière : arrêté de cessibilité, délibération du conseil municipal (26 mai 1983 - 1er mars 1985). CHAMPLAN. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Clotais : délibération du conseil municipal, ordonnance (6 septembre 1983 - 7 janvier 1985).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1194W/8
Inventaire d'archives :
TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, texte officiel