Document d'archives : Présentation du dossier de l'ensemble culturel de la Défense au Comité Central de Contrôle des Opérations Immobilières...
Titre :
Présentation du dossier de l'ensemble culturel de la Défense au Comité Central de Contrôle des Opérations Immobilières (C.C.C.O.I.) : Note de présentation du projet ; décisions gouvernementales ; nature et importance des équipements culturels ; le parti architectural retenu ; les avis de la Direction des Domaines, de l'E.P.A.D. du Comité de la Décentralisation, du Conseil Général des Bâtiments de France, du Préfet des Hauts-de-Seine ; convention avec l'E.P.A.D. ; attestation des autorisations budgétaires ; décision du comité de décentralisation ; correspondance et notes.
Inventaire d'archives :
Institutions :
centre des monuments nationaux (france), etablissement public d'aménagement de la défense seine arche, ordre des architectes (france)
Lieux :
yvelines (ile-de-france , département), paris (france), versailles (yvelines), hauts-de-seine (ile-de-france , département)
Thèmes :
action culturelle, architecture, audiovisuel, bail, bâtiment public, cinéma, enseignement artistique, location, monument historique, musique, musée, organisation professionnelle, palais national, patrimoine culturel, personnel, public, rémunération, urbanisme, équipement culturel
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, contrôle de gestion, gestion du domaine public, législation