Document d'archives : CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et propriétés non bâties [par ordre alphabétique des...
Titre :
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et propriétés non bâties [par ordre alphabétique des noms des propriétaires : de A à K] : tableau des résultats généraux de la commune, récapitulation par nature de culture ou de propriété, tableau des contributions foncières et des impositions additionnelles, table des comptes de la matrice, comptes (1953 - 1973).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT82 1G/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPMOTTEUX (service producteur)
CHAMPMOTTEUX (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, cadastre, contributions indirectes, finances publiques, fiscalité, fiscalité immobilière, impôts locaux