Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : * Aménagement des rythmes de vie des enfants : bilan des CATE (contrat d'aménagement du temps de l'enfant), 1990-1993 * FNDS...

Date : 1993 - 1995

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Titre :

* Aménagement des rythmes de vie des enfants : bilan des CATE (contrat d'aménagement du temps de l'enfant), 1990-1993 * FNDS (Fonds National pour le Développement du Sport)comparaison des excercices 1993 et 1994, répartition des subventions dans le cadre des conventions d'objectifs 1995, bilan 1994 et propositions de subventions pour 1995

Cote :

19970419/31

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1995)

Personnes :

Terranova, François, alliot-marie, michèle (1946-....)

Institutions :

fonds national pour le développement du sport (france)

Thèmes :

animation socio-culturelle, association, compétition sportive, congrès, formation professionnelle, fédération sportive, jeunesse, personne handicapée, service déconcentré, sport, stade, sécurité, usager, équipement sportif, établissement public

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, relations avec les usagers, relations internationales

Activité :

enseignant, membre de cabinet ministériel, ministre

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