Document d'archives : Table des tutelles et curatelles
Contenu :
Cette table liste les mineurs qui ont un tuteur ou curateur suite au décès de l'un des parents ou des deux.
Elle mentionne le nom, prénom(s) des enfants, leur nombre, nom, prénom(s), profession, domicile des parents, désignation du parent défunt (le père, la mère ou les deux), nom du tuteur ou curateur, date de la tutelle ou curatelle, montant des droits acquittés.
Accès par le nom du défunt. Elle est remplacée par la table des successions et absences à partir de 1824. $
Cote :
3 Q 3901
Inventaire d'archives :
3 Q 3857-3950 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Carouge (1792-1817)
Lieux :
Thèmes :
Assemblée législative (1791-1792), Consulat (1799-1804), Convention nationale (1792-1795), Directoire (1795-1799), Enregistrement