Lettre du préfet de la Vendée du 23 août 1976 relative à un voyage d'études du conseil général de la Vendée en URSS du 28 août au 8 septembre 1976

1ère sous-chemise : voyage en Israël du conseil général de la Mayenne

Lettre du préfet de la Mayenne du 3 décembre 1976 relative au projet de voyage en Israël du conseil général de la Mayenne

BE du 23 décembre 1976 au préfet de la Mayenne

Lettre au ministre des affaires étrangères du 24 janvier 1977 pour des demandes d'observations

Lettre du ministre des affaires étrangères du 31 janvier 1977 faisant réponse à la lettre précédente

Lettre au préfet de la Mayenne du 24 février 1977

Lettre du préfet de la Mayenne du 20 mars 1977

BE du 23 mars 1977 au sous-directeur du corps préfectoral

2ème sous-chemise : Voyage au Maroc du conseil général de Maine et Loire

Lettre du préfet du Maine et Loire du 5 mars 1977 transmettant le programme du voyage

Lettre du 18 mars 1977 au ministère des affaires étrangères pour demande d'observations

BE au préfet de Maine et Loire du 18 mars 1977

Réponse du ministère des affaires étrangères du 24 mars 1977 informant le ministre de l'intérieur de son avis favorable au voyage sus-visé

Lettre au préfet du Maine et Loire du 29 mars 1977 transmettant l'avis favorable des parties intéressées

3ème sous-chemise : voyage d'une délégation du conseil général du Loiret en Norvège du 5 au 12 juillet 1977

Lettre non daté du préfet du Loiret

Lettre du préfet du Loiret du 16 juin 1977 transmettant le programme du voyage

Lettre du ministre de l'intérieur aux affaires étrangères du 27 juin 1977

Lettre réponse du ministère des affaires étrangères du 30 juin 1977

Lettre du préfet de l'Isère du 15 septembre 1977 relative au déplacement du conseil général de l'Isère en Algérie du 21 septembre au 28 septembre 1977 et transmettant le programme de la visite

Lettre du préfet du Cher du 22 juin 1978 relatif au voyage du conseil général en Europe Centrale du 5 au 15 juin 1978

Lettre du préfet du DOUBS du 11 octobre 1978 relative à un voyage d'études du conseil général aux Antilles

Lettre du préfet de l'Ain du 7 septembre 1978 relative à un voyage d'études du conseil général en Egypte du 1er octobre 1978 au 9 octobre

Lettre du ministre au ministre des affaires étrangères du 15 septembre 1978 l'informant du voyage précité

Lettre du préfet du Haut-Rhin du 8 mars 1979 relative à l'organisation d'un voyage aux Etats-Unis par l'association Alsace Etats-Unis

4ème sous-chemise

Lettre du ministre des affaires étrangères au ministre de l'intérieur relative à divers voyages d'études à l'étranger de conseils généraux pendant l'année 1966

Lettre du ministre de l'économie et des Finances du 3 novembre 1967 relative à l'imputation sur le budget départemental des frais de déplacement à l'étranger de fonctionnaires de l'Etat et de conseillers généraux

Lettre DGCL du 11 janvier 1968 relative à l'imputation sur le budget départemental des frais de voyages à l'étranger des fonctionnaires de l'Etat (réponse à la lettre précédente)

Lettre du ministères des finances du 13 juin 1969 transmettant une lettre du 13 juin 1969 au TPG de l'Aube et relative au voyage d'études du conseil général du département de l'Aube en Bulgarie et en Turquie et une lettre du 13 juin 1969 au Directeur de la BNP sur le même sujet

5ème sous-dossier

Lettre du 25 avril 1969 du ministre des finances au TPG des Basses-Pyrénées relative au voyage d'études en Grande-Bretagne du conseil général de ce département

Lettre du 7 mai 1969 du ministre des finances au directeur de la BNP relative aux voyages d'études effectués par des conseils généraux

Lettre type du ministre de l'économie et des finances du 7 mai 1969 aux conseils généraux du Val d'Oise, de l'Indre, de la Creuse et du Cher relative à un voyage d'étude à l'étranger (conditions de remboursement)

Lettre du Ministre de l'économie et des Finances du 14 mai 1969 relative aux voyages d'études de la lettre-type susmentionnée

Réponse du Ministre de l'intérieur du 1er juillet 1969

Lettre à M. Couste non datée ni enregistrée député du Rhône

Note au sous-directeur des affaires politiques du 27 avril 1970 relative aux déplacements des conseillers généraux à l'étranger

6ème sous-chemise

Lettre du préfet de Meurthe et Moselle du 30 juillet 1971 relative à l'injonction de la cour des comptes du 26 octobre 1970 sur les frais de déplacements.

BE du 4 août de la lettre susvisée au DGCL

7ème sous-chemise

Circulaire du 26 juin 1969 relative aux voyages d'études à l'étranger (allocation spéciale de devises)

Circulaire du 25 juillet 1966 relative aux voyages d'études à l'étranger