Document d'archives : 1769-1781
Contenu :
- Fol. 1. Assemblée de 1769. Liste et séance des membres.
- Fol. 6. Réceptions de MM. De Mauroy, abbé de Saint-Pierre d'Auxerre, de la Goutte, prieur de Perrigny-sur-Loire, Henry, prieur de Chavanne-sur-Arroux, et Cortois de Balore, doyen de la collégiale Saint-Denis de Nuits ; de MM. Chesnard de Layé, prieur de Ratenelle ; Clesle de la Pine, prieur de Bragny.
- Lettres closes de convocation.
- Nominations ordinaires de l'Élu, des alcades, des orateurs, des commissaires des requêtes, des rapporteurs.
- Compliments réciproques aux autres Chambres, au gouverneur, au Premier Président, à l'Intendant, et conférences sur les matières soumises aux délibérations.
- Fol. 10. Discours d'ouverture prononcé par le prince de Condé.
- Fol. 16. Protestations de l'évêque et du chapitre de la cathédrale d'Auxerre contre la préséance obtenue sur eux par l'évêque et le chapitre de Dijon.
- Protestations contraires de ceux-ci.
- Fol. 51. Assemblée de 1752. Liste et séance des membres de la Chambre.
- Fol. 55. Réception de MM. Cl. Fr. De Luzines, abbé de Saint-Seine ; Michel L. Frémont, chanoine d'Autun, prieur de Saint-Magnance ; Antoine de la Goutte, doyen de la cathédrale d'Autun.
- Protestations de ce dernier contre celui de la Sainte- Chapelle de Dijon, qui avait pris la première place des doyens.
- Lettre close de convocation de la Chambre.
- Fol. 62. Renouvellement des protestations de l'évêque et du chapitre d'Auxerre contre ceux de Dijon, et protestations contraires.
- Fol. 77. Députation envoyée à M. l'évêque de Dijon, au sujet d'une indisposition qui l'empêche d'assister à la Chambre.
- Fol. 95. Délibération qui, sur l'invitation de M. de la Tour du Pin, lieutenant général en Bourgogne, supprime le décret sur les prêts à intérêt, rendu en suite des remarques des conseils.
- Fol. 103. Assemblée de 1775. Liste et séance des membres de la Chambre.
- Fol. 107. Réceptions de MM. Cl.-A. Clergier, prévôt du chapitre Notre-Dame d'Autun, Nic. Seguin, prieur de Saint-Sauveur, Nic. De Chevannes, prieur de la Madeleine de Saint-Leu, Jacques Dumay, doyen de la collégiale de Thil, Antoine Chassagne, prieur d'Uchon, et M. L. de Riollet, prieur du Val-Croissant.
- Lettres closes de convocation.
- Fol. 121. Renouvellement des protestations de M. l'évêque d'Auxerre pour la préséance avec ceux de Dijon et de Chalon. Réplique de ce dernier et du député de la cathédrale de Dijon.
- Fol. 124. Discours d'ouverture des États prononcé par le prince de Condé.
- Fol. 156. Assemblée de 1778. Liste et séance des membres de la Chambre.
- Fol. 157. Réception de Jacques-Joseph-François de Vogué, évêque de Dijon ;
- Fol. 161, de L. Desvignes de la Serve, abbé de La Ferté ; M. L. Frémont, abbé de Flavigny ; P. N. Hemey, prieur de N.-D. De Val-le-Duc ou du Quartier ; Cl. De Char- gère de Tourny, prieur de Saint-Antoine de Marchy ; J.-B. Verdolin, prieur de Saint-Jean, diocèse d'Autun ; J.-L. Legris, prieur de Chevannes ; P.-L. Bouchu. Doyen d'Avallon ; J.-Et. Robert de Roche-Courte, prieur de Saint-Martin de Baume-la-Roche ; Pioret, doyen de la collégiale Saint-Jean de Dijon.
- Fol. 163 et 220. Lettres closes de convocation.
- Fol. 168. Discours d'ouverture des États par le prince de Condé.
- Fol. 178. Protestations contraires des évêques de Dijon et d'Auxerre pour la préséance.
- Fol. 222. Assemblée de 1781. Liste et séance des membres de la Chambre.
- Fol. 224. Réception de MM. L'abbé de la Fare, doyen de la Sainte-Chapelle de Dijon ; l'abbé Févret, doyen de la cathédrale de Dijon ; Robien, doyen de celle d'Auxerre ; Debadier, doyen du chapitre de Semur ; Brion, de celui de Saint-Jean de Dijon ; Pinot, prévôt de celui de Notre-Dame d'Autun, et Ricard, prieur de Trouhaut.
- Fol. 229. Discours d'ouverture des États par le prince de Condé.
- Fol. 230, 236. Continuation des protestations réciproques entre les églises d'Auxerre et de Dijon ;
- du prévôt de la collégiale Notre-Dame d'Autun contre les doyens de Saint-Jean de Dijon et de Cuiseau ; du député de la cathédrale d'Autun contre le doyen de la Sainte-Chapelle.
- Fol. 262. Cérémonial de la conférence finale de l'assemblée.
Cote :
C 3033
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 263 feuillets, papier.
Registre
Registre: Oui