Document d'archives : Généralités ; lots A-B.
Cote :
1086 W 102
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Lotissement refusé
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Corniche-d'Argent, La (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellevue (corniche ; 63)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges