Document d'archives : Bois. –Brigades et triages communaux, projet de réorganisation : communiqués (1888-1904). Partage des bois indivis entre les...
Titre :
Bois. –Brigades et triages communaux, projet de réorganisation : communiqués (1888-1904). Partage des bois indivis entre les communes de Saulnot, Chavanne et de Villers-sur-Saulnot : expédition d’acte notarié, communiqué, exploit d’huissier, extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot, extraits du registre des délibérations des consuls de la république, pétitions, extrait des minutes du secrétariat de la sous-préfecture de l’arrondissement de Lure, communiqué, procès-verbaux, rapports (an IX-1835, s.d.). Aménagement, délimitation et bornage des bois des communes de Champagney, Champey, Granges-le-Bourg et de Saulnot-et-Malval : arrêtés préfectoraux, communiqué, procès-verbal d’adjudication, extraits du registre de délibérations du conseil municipal de Saulnot, procès-verbaux d’arpentage et de réarpentage, plans, procès-verbaux d’aménagement (1811-1868).
Cote :
477 Edepot 76
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, EXPLOIT D'HUISSIER, PLAN, PROCES-VERBAL