Document d'archives : Homologation par les commissaires pour la vérification des dettes et affaires des communautés de la province de Bourgogne, de...

Titre :

Homologation par les commissaires pour la vérification des dettes et affaires des communautés de la province de Bourgogne, de l'accord passé entre le maire, les échevins et habitants d'Auxerre et Lazare Chausson, adjudicataire du doublement des octrois d'Auxerre : ordonnance de Louis-Henri de Bourbon, gouverneur et lieutenant général en Bourgogne et Bresse et de Pierre-Arnaud de Labriffe, intendant en Bourgogne et Bresse, commissaires pour la vérification des dettes et affaires des communautés de la province de Bourgogne.

Cote :

Feudiste 67 n° 12

Informations sur l'acquisition :

date inconnue inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.

Ressources complémentaires :

Archives municipales

Où consulter le document :

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

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