Document d'archives : Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l'amiable a été votée par le conseil...
Titre :
Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l'amiable a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/2500.
Cote :
2 O 378 2 (2)
Inventaire d'archives :
Description physique :
Références bibliographiques :
Personnes :
Lieux :
Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Le Bilan (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Larriouet (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France), Cassang (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Paquères de Sorbé (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Las Coumes (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Cubouch (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Maison dite Le Château
Thèmes :
administration générale, biens communaux, chemin rural, cimetière, concession funéraire, contentieux administratif, dons et legs, loyer immobilier, plan, puits, transaction immobilière, école, édifice communal, édifice cultuel, église, élément d'architecture et d'édifice