Document d'archives : Affaires communales.

Contenu :

Administration générale, contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1844) ; contentieux, litige concernant le legs de l'abbé Plante (1882-1883) ; annulation d'une délibération du conseil municipal concernant le legs Plante suite au décès de Mme Plante, usufruitière de la maison dite le Château (1912-1913).
Bâtiments communaux, église, exhaussement, construction d'une voûte et d'une chapelle (1862-1865), réparation du clocher (1932) ; école, construction (1889-1894), réparations (1908-1923).
Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; transactions immobilières, aliénation de communaux sis aux quartiers du Cubouch et du Bilan ainsi que des excédents de chemins pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1863-1864), de terrains provenant du legs Plante sis lieux-dits Paquères de Sorbé, le Bilan, las Coumes, Larriouet ainsi qu'au lieu-dit Cassang dans la commune de Ciadoux (1906-1907) ; eau, puits, construction au hameau des Piquetats (1896), devant l'église (1900-1903).
Cimetière, concessions funéraires, tarifs (1885-1900)

Cote :

2 O 378 2

Observations :

La liasse comprend deux plans :
Plan de deux parcelles de terre dont la vente aux enchères publique a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,17 m.
Plan du cimetière de la commune de Montgaillard-de-Boulogne. [Larrieu]. 1886. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,22 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 378 2 (1) - 2 O 378 2 (3)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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