Document d'archives : Mise en place de travaux d'utilité communale : états des sommes allouées par les communes, correspondance, états justificatifs de...
Titre :
Mise en place de travaux d'utilité communale : états des sommes allouées par les communes, correspondance, états justificatifs de l'emploi des sommes accordées (1839-1840).
Cote :
1M550
Inventaire d'archives :
1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)
Institutions :
Thèmes :
aide sociale, catastrophe naturelle, exonération fiscale, gelée, grêle, incendie, inondation, maladie des animaux, travaux d'utilité publique
Type de document :
circulaire, correspondance, pièce comptable, procès-verbal, pétition, rapport de gendarmerie, rapport de police, statistique