Document d'archives : 1909
Contenu :
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1re session ordinaire : procès-verbaux du 19 au 23 avril, avec table et index, rapport du préfet, annexe sur les tramways départementaux, rapport de la commission départementale, avec tables.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 23 au 28 août, avec table, rapport du préfet et rapports des chefs de service, avec table, rapport supplémentaire du préfet, rapport de la commission départementale, annexes.
Cote :
1 N 180
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 344 p. + 221 p. + 56 p. + 25 p. + 486 p. + 270 p. + 504 p. + 12 p. + 16 p.