Document d'archives : Bois communaux : lois, instructions, correspondance, an II-1817 ; liste des bois communaux soumis au régime forestier dans les...
Titre :
Bois communaux : lois, instructions, correspondance, an II-1817 ; liste des bois communaux soumis au régime forestier dans les arrondissements de Bordeaux et de Bazas ; récolements, 1806-1812 ; arpentage, 1807-1817 ; vente d'arbres provenant des cimetières, an VIII - an XI ; abattage des bois bordant les grandes routes, 1820 ; délimitation des bois des communes, 1828-1829 ; ventes des coupes sur pied : retour à la règle prescrite par l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827 fixant la vente au chef-lieu d'arrondissement, 1880-1881
Cote :
7 M 556
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
bois, cimetière, coupe de bois, espace naturel sensible, forêt, forêt communale, réseau routier, écobuage