Document d'archives : Conseil départemental de l'éducation nationale : règlementation (décret n°85-895 du 21/08/1985), renouvellement du mandat des...
Titre :
Conseil départemental de l'éducation nationale : règlementation (décret n°85-895 du 21/08/1985), renouvellement du mandat des membres (1995-2005), arrêtés (14 janvier 1999 au 17 janvier 2008, participation de l'association "École 05" au CDEN (1996-2004).
Cote :
1647 W 8
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes