Document d'archives : Révision d'aménagement : procès-verbal de révision, décret du Ministère de l'Agriculture, renseignements préliminaires,...

Titre :

Révision d'aménagement : procès-verbal de révision, décret du Ministère de l'Agriculture, renseignements préliminaires, aménagement en vigueur, considérations générales, étude spéciale à la nouvelle série état descriptif des parcelles, détermination de l'âge d'exploitabilité pour le taillis, fixation de la révolution, règlement d'exploitation, améliorations prévues au procès-verbal d'aménagement, examen comparé des produits avant et après l'aménagement, avis du chef de service.

Cote :

SM 24734

Archives départementales de Côte d'Or

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