- 890086 demande de classement de la commune de la Petite Pierre en station de tourisme (Bas Rhin). Octobre 1989 - Juin 2000 - 89087 utilisation des procédés de protection cathodique guldager et procath sur les réseaux privés de distribution d'eau. Septembre 1989 - avril 1990 - 89089 et 89090 demande d'agrément de la résine échangeuse d'anions IMAC HP 494 pour le traitement de l'eau potable. Septembre 1989 - mars 1990 - 89091 exposé sur les rejets thermiques et chimiques des centrales nucléaires. Janvier 1990 - 89092 demande d'avis préalable sur le projet autoroutier Grenoble-Sisteron, section Grenoble VIP. Juillet 1988 - janvier 1990 - 89093 demande de classement de la commune de Lacanau (Gironde) en station balnéaire. Octobre 1989 - avril 1991 - 89094 restructuration de la station d'épuration du Carré de la Réunion, Bailly (Finistère). Octobre 1989 - février 1990 - 89095 présence de pesticides Organo Azotes dans des captages du Val d'Oise. Octobre 1989 - juin 1990 - 89098 demande d'avis sur l'implantation et les caractéristiques (piscine ou baignade) de la base de loisirs à l'Iscle. Janvier 1989 - avril 1990 - 89101 demande de classification du fluide caloporteur DOWFROST N pour le traitement thermique (simple échange) des eaux. Septembre 1989 - janvier 1990 - 89102 influence des traitements de désinfection sur l'évolution de la corrosion des réseaux en acier galvanisé. Mai 1989 - janvier 1990 - 89103 compte rendu de la réunion du comité européen de normalisation " matériaux eaux " tenue à la Haye le 26 octobre 1989. Novembre 1989 - 89104 valeur prédictive des essais de génotoxicité pour la qualité sanitaire des eaux. Novembre 1989 - janvier 1990 - 89106 position sanitaire sur la présence d'atrazine dans l'eau de plusieurs captages du département de l'Yonne. Octobre 1989 - Août 1990 - 89108 demande de traitement anti-corrosion du réseau d'eau froide de la résidence Poteau - Montcalm à Paris. Octobre 1989 - novembre 1990 - 89109 demande de révision de l'avis défavorable émis par le CSHPF sur l'utilisation du captage de Longpre alimentant Amiens. Mai 1989 - mai 1990 - 89110 demande d'homologation de fosses septiques dénommées Sanifutur. Février 1983 - mars 1990 - 89111 demande d'autorisation de stockage souterrain de gaz d'Izaute (Gers) sollicité par la société Elf Aquitaine. Novembre 1989 - février 1990 - 89113 demande de classification du fluide caloporteur Ecogel pour le traitement thermique des eaux potables. Novembre 1989 - février 1990 - 89114 avant projet d'alimentation en eau de l'agglomération de Limoges, choix du point de prélèvement. Décembre 1989 - janvier 1990 - 90000 demande de classement en station de tourisme de la commune de Beaune (Côte d'Or). Mars - octobre 1990 - 90 0001 Demande de classement de la commune de Saint-Dié (Vosges) en station de tourisme Juin - octobre 1990 - 900001 (suite) Mars 1993 - mars 1997 - 90002 éléments pour la définition d'une position sanitaire sur la présence de triazines dans les eaux d'alimentation. Avril 1990 - 90003 demande d'agrément d'un dispositif antipollution dénommé Pollustop 3. Décembre 1990 - 90005 information sur l'état d'avancement des travaux du groupe de travail n°15 sur les broyeurs de déchets alimentaires. Juin 1986 - février 1990 - 90006 avis sur les risques liés à la présence de radon dans les habitations et l'eau. Décembre 1989 - 90008 projet de circulaire pour l'approbation d'un procédé de filtration sur billes de polystyrène expansé par du pentane. Juillet 1990 - 90009 information sur l'établissement thermal d'Aix les Bains. Février 1990 - 90010 action de l'association générale des producteurs de maïs vis à vis de l'atrazine. Février - avril 1990 - 90011 projet de circulaire relative à la présence de triazines dans les eaux d'alimentation. Avril 1990 - 90012 demande d'avis sur un traitement biologique des rejets urbains et industriels procédé COR. Février - août 1990 - 90013 demande d'avis sur un dispositif anti-tartre électrique dénommé Eautonic. Janvier - août 1990 - 90016 renforcement des ressources en eau de la ville de Nevers (Nièvre). Mai 1989 - avril 1991 - 90017 problème des rejets liés à l'emploi d'urée pour le pelage chimique des fruits et légumes en conserve. Janvier 1989 - juin 1990 - 90018 problème du rejet lié à l'emploi d'acide octylphosphonique dans les produits de nettoyage et de désinfection. Février 1990 - 90019 demande d'avis sur les rejets d'eaux usées des industries agro-alimentaires (neutralisation des eaux acides). Février - juin 1990 - 90020 assainissement du bassin d'Arcachon, régularisation du rejet en mer à la Salie. Février - décembre 1990 - 90021 demande d'avis sur l'extension de la station d'épuration de Machecoul (Loire Atlantique). Mars - novembre 1990 - 90022 demande d'autorisation d'exécution de sondages dans le périmètre de protection des sources minérales du Mont Dore (Puy de Dôme). Février - mai 1990 - 90023 projet de circulaire concernant les teneurs en nitrates dans les eaux destinées à la consommation humaine. Mars 1990 - 90024 projet de décret modifiant le décret n°89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine. Mai 1990 - 90025 impact sur l'environnement des lessives avec ou sans phosphates. Mars 1990 - 90026 réglementation applicable aux pesticides, projets de texte de la communauté économique Européenne. Mars - juin 1990 - 90027 projet d'arrêté portant modification de l'arrêté du 12 octobre 1976 fixant les normes de salubrité des zones conchylicoles. Janvier - juin 1990

20030384/61

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...