Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1560-1561.

Date : 1560 - 1561

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Contenu :

Constitutions de rentes semblables aux précédentes. Les paroissiens de Bragny en Charolais, cotisés à 240 livres, reçoivent une rente de 20 livres sur la recette générale.
Jean Fagotin et autres habitants aisés du pays d'Arc-en-Barrois, sont cotisés à 323 livres.
Les gens aisés de Chaussin à 100 livres. J. Piget, grènetier du grenier à sel de Pouilly, est cotisé à 20 livres de rente.
J. de Nozeret, avocat à Beaune, J. Simon, notaire royal, Philibert de la Mare, Mathieu Richard, Vivant Guyard, Hugues Brunet, châtelain, Vivant Loppin et autres habitants aisés de la même ville, souscrivent pour 340 livres tournois.
Cotisation de plusieurs habitants de Dijon, Mirebeau, Marsannay-le-Bois, Rouvres et Ahuy, en tête desquels figurent Nicolas Jachiet, procureur au Parlement et Vivant Menand. Elle monte à 1,206 livres produisant la rente de 106 livres tournois.
Noble Jean Legrand, greffier au bailliage de Châtillon, et 4 habitants de la même ville sont cotisés à 102 livres.

Cote :

C 2329

Inventaire d'archives :

Bureau des finances.

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 25 pièces, papier.

Type de document :

Document d'archives

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