Document d'archives : Biocarburants et carburants de substitution
Contenu :
d.1. Les biocarburants de substitution d’origine agricole : expérimentations, analyse de la situation et développement, comité de pilotage, défiscalisation. 1990-1991.
d.2. Les biocarburants de substitution d’origine agricole : expérimentations, développement, élaboration de la réglementation et incorporation obligatoire des biocarburants, relations avec les producteurs et les sociétés pétrolières. 1992-1994.
d.3. Incorporation d’ester méthylique de colza (EMC) dans le gasoil : programmes d’essais de validation sur véhicules lourds et véhicules légers, comité du suivi avec l’IFP (Institut français du pétrole), relations avec les sociétés pétrolières et automobiles. 1990-1994
Etude pour la mise en place d’une agence nationale pour la valorisation des cultures énergétiques (ANVCE) : rapport et bilans du groupe d’étude, convention et notes, 1993
1990-1994
d.4. Commission consultative pour la production de carburants de substitution (CCPCS) : comptes rendus et rapports des groupes de travail et de la commission, notes et correspondances :
- groupe n° 1 : bilan énergétique, économique et environnement
- groupe n° 2 : les différentes filières de production et amélioration de la productivité et de la valorisation
- groupe n° 3 : le gaz naturel pour véhicules
1990-1994
Cote :
20080464/9