Document d'archives : Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI,...
Titre :
Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI, suivi administratif : dossier préparatoire, plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1996-1997) ; avis et notifications d'ouverture d'enquêtes, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes de déclaration d'utilité publique et parcellaire, déclarations des propriétaires et questionnaires, fiches d'estimations immobilières des services fiscaux, tableaux d'estimation des dépenses, dossier préparatoire pour la réunion du groupe de travail, plans, photographies numériques aériennes, états des acquisitions, formulaires de modifications du parcellaire cadastral (1998-2002).
Cote :
517 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
AMENAGEMENT FONCIER, PROPRIETE PUBLIQUE, TRAVAUX D'UTILITE PUBLIQUE, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS
Type de document :
ARRETE, AVIS, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, FICHE, FICHIER, FORMULAIRE, NOTIFICATION, PLAN