Document d'archives : Élection de 1831 : procès-verbaux de tirage au sort et désignation des jurés, procès-verbaux d'installation du jury de révision,...
Titre :
Élection de 1831 : procès-verbaux de tirage au sort et désignation des jurés, procès-verbaux d'installation du jury de révision, procès-verbaux d'élection des officiers, relevés numériques des officiers, des procès-verbaux d'élection et du contrôle de la garde, correspondance.
Cote :
4 R 119 à 122
Inventaire d'archives :
4 R – Garde nationale et autres corps spéciaux (1793 – 1940, s.d.)