Document d'archives : Divergences entre le Ministère de la jeunesse et des sports, et le Ministère des transports (DGAC) sur les titres exigibles pour...
Titre :
Divergences entre le Ministère de la jeunesse et des sports, et le Ministère des transports (DGAC) sur les titres exigibles pour une activité aéronautique dans le cadre de la double tutelle. "Mission aviation légère" (décision nommant M. Jean NOBEL, chargé de mission au sein de la DGAC pour l'ensemble des questions concernant l'aviation légère. Rapport sur les problèmes rencontrés par les usagers de l'aviation légère et annexe. Documents : fiches "aviation légère" 1996, aviation légère et sportive, données 1995. Ultra légers motorisés, activité 1995. Vol moteur avion et hélicoptère, activité 1995. Vol à voile, activité 1995), 1995-1997
Cote :
19970474/13
Personnes :
Institutions :
France. Conseil supérieur de l'aviation marchande, Union européenne
Lieux :
Europe, Suisse, Algérie, Etats-Unis, Paris (France), New York (Etats-Unis)
Thèmes :
Convention de Schengen (1985), accident d'avion, aviation civile, aéroport, compagnie aérienne, construction aéronautique, trafic aérien, transport aérien, transport de marchandises