Document d'archives : Demande pour l'ensemble de l'opération : plan de situation, plan masse, plan parcellaire, plan de niveau, coupes, façades,...

Titre :

Demande pour l'ensemble de l'opération : plan de situation, plan masse, plan parcellaire, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande de permis de construire, formulaire de taxe locale d'équipement, tableau de répartition des surfaces.

Cote :

156 J 888

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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