Document d'archives : Soulaines-Dhuys.
Contenu :
Présentation du contenu
Élaboration : rapport de présentation, règlement, liste
des emplacements réservés, cahier de recommandations
architecturales, liste des servitudes d'utilité publique,
plans, compte-rendu de réunion du groupe de travail,
bordereau d'envoi des pièces adressées, correspondance.
Cote :
4 ETP 537