Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soulaines-Dhuys (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Soulaines-Dhuys (Grand Est, Aube) - commune
Soulaines-Dhuys (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Cote : C 102

Période : 1772 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Renseignements au sujet de l'acquisition d'une charge d'élu en l'élection de Bar-sur-Aube, par M. Berthier, de Chaumont (1766) ; route de Ba...

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Période : 1766 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Dépôt d'expédition de décharge donnée par Gabrielle Françoise Henriette Sandré, sans profession, demeurant à Soulaines (Aube) à M. Robineau,...

Cote : MC/ET/CV/2010

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Camille ROBINEAU, 22 novembre 1871 - 18 novembre 1895 (étude CV)
Canton de Soulaines-Dhuys.

Cote : 4 ETP 3383

Période : 1994 - 1995

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Soulaines-Dhuys.

Cote : 4 ETP 537

Période : 1987 - 1989

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Changement de nom des communes, attribution d'un nom complémentaire (décret du 4 février 1919, circulaires du ministère de l'Intérieur des 2...

Cote : 1 M 463

Période : 1918 - 1938

Fonds : Administration générale du département (fonds du cabinet du préfet)
BRODIER, Nicolas François Lazare

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HUTIN, Nicolas

Cote : V/1/532

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
DEVOLZ, Bernard Charles

Cote : V/1/539

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
HUTIN, Claude

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Soulaines-Dhuys (Aube, France)

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