Document d'archives : Construction de l'autoroute A 51. - Inspection.
Contenu :
Présentation du contenu
Déclaration préalable de chantier, liste des entreprises intervenantes, accident du travail, sablière du BUECH/BEYNON : convention et plans, Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) et projet de règlement intérieur, convention et compte rendu des CISSCT, mises à jour du plan d'intervention des secours extérieurs, horaires astreintes.
Cote :
1501 W 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans