Document d'archives : Jean-Claude Monnier, greffier tabellion (3 septembre 1780-an II)

Informations sur le producteur :

Ancien tabellion de Bourogne, il prête serment à la constitution le 14 pluviose an XII (3 U 193).Les répertoires et minutes fin décembre 1816, date probable de son arrêt de fonction. Il décède le 10 décembre 1819, son inventaire après décès (23 décembre de la même année par maître Quellain 2 E 3) mentionne la vente des minutes et répertoires par maître Monnier à maître Quellain.

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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