Document d'archives : 15 pluviôse-25 prairial an XII .
Contenu :
Présentation du contenu
5 février-14 juin 1804.
Cote :
1 D 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, conseil municipal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil