Document d'archives : III - 1 - Conférence sur les redevances d'aéroports et d'installations et services de navigation aérienne de route, Montréal,...
Titre :
III - 1 - Conférence sur les redevances d'aéroports et d'installations et services de navigation aérienne de route, Montréal, mars, avril 1967. . C/r, notes de conférences, rapports de la délégation française. . Liste des documents de travail. . 16 questions de l'ordre du jour.
Cote :
19830383/16
Lieux :
Suisse, Congo, Lyon (Rhône), Bordeaux (Gironde), Marseille (Bouches-du-Rhône), Mulhouse (Haut-Rhin), Bas-Rhin (Alsace , département), Rhône (Rhône-Alpes , département), Pacifique (océan), Gironde (Aquitaine , département), Brazzaville (Congo)
Thèmes :
aviation civile, avion, aérodrome, aéroport, statut juridique, télécommunication
Type de document :
compte-rendu de séance, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport, statuts, étude
Fonctions :
concession, organisation administrative, relations internationales, étude