Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile...

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerciale (1952-1958) - Inspection générale de l'aviation civile (1959-1977) - Inspection générale de l'aviation civile (1931-1974)

Contenu :

Sommaire
Archives de Monsieur Bacque inspecteur général Art 1-24. Assemblées de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale) et du CEAC (Commission Européenne de l’Aviation Civile) : Dossiers de séance et documents de travail (lacunes possibles), 1946-1974 Art. 25 : Groupe de travail sur les avions de grande capacité, 1967 Art. 26-28 : Fonctionnement de l’aéroport de Bâle-Mulhouse : Statuts, procès-verbaux de réunions du CA, 1951-1955 Art. 29 : Etude sur le fonctionnement administratif des régions aéronautiques civiles, 1948-1964 Art. 30 : Retrait des concessions d’aérodromes, généralités et dossiers (Bordeaux, Lyon, Marseille), 1931-1956 Art. 31 : Réunions au sujet du Pacifique Sud et du centre émetteur de Brazzaville, 1953-1959

Cote :

19830383/1-19830383/31

Publication :

Archives nationales
1983

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020766

Archives nationales

Liens