Document d'archives : 5 - , 7ème session, Montréal, 1-30 mai 1968 OACI, commission FAL 6 Rapport sur les travaux antérieurs. - Rapports des comités...
Titre :
5 - , 7ème session, Montréal, 1-30 mai 1968 OACI, commission FAL 6 Rapport sur les travaux antérieurs. - Rapports des comités A, B et C. - Notes de travail présentée par la France. - Correspondance, recommandations. 8ème session, Dubrovnik (Yougoslavie).
Cote :
19830383/9
Lieux :
Suisse, Congo, Lyon (Rhône), Bordeaux (Gironde), Marseille (Bouches-du-Rhône), Mulhouse (Haut-Rhin), Bas-Rhin (Alsace , département), Rhône (Rhône-Alpes , département), Pacifique (océan), Gironde (Aquitaine , département), Brazzaville (Congo)
Thèmes :
aviation civile, avion, aérodrome, aéroport, statut juridique, télécommunication
Type de document :
compte-rendu de séance, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport, statuts, étude
Fonctions :
concession, organisation administrative, relations internationales, étude