Document d'archives : la Gartempe

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Chamborand, barrage : règlement d'eau : registre d'enquête, correspondance avec la préfecture, rapport de l'ingénieur ordinaire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du plan cadastral, plan général, plan de détail, exposé de l'affaire, arrêté. (1866-1925. Saint Pierre de Fursac, barrage, contentieux : rapport du subdivisionnaire, correspondance avec la préfecture ; rapport de l'ingénieur, rapport du subdivisionnaire, projet d'arrêté ; procès-verbal de récolement,, demande de nouvelle réglementation : arrêté préfectoral, arrêté, plan, profil en long et en travers, projet de règlement, règlement d'eau,registre d'enquête, ; conférence entre les services hydrauliques et forestiers ; arrêté, rapport de l'ingénieur, projet de règlement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan en coupe de l'élévation du barrage, procès-verbal de conférence au sujet de l'échelle à poisson (1923). Maisonnées et Sardent, barrage : procès-verbal, règlement, plan parcellaire, chambre d'eau, avant-projet, mémoire technique, rapport du subdivisionnaire, règlement d'eau,registre d'enquête, extraits des délibérations du conseil général ; arrêté d'enquête, requête, extraits du registre du conseil municipal de Sardent ; curage : courrier de l'association syndicale, pétition, rapport du subdivisionnaire ; destruction d'un rocher : rapport des eaux et forêts (1923). Grand Bourg, barrage : courrier de demande, rapport du subdivisionnaire ; moulin : correspondance, arrêté, rapport de l'ingénieur ; réparations des vannes de décharge : rapport de l'ingénieur ordinaire, règlement d'eau, enquête, plan général, profil en long, procès-verbal de récolement, procès-verbal de la pose de repères définitifs, arrêtés, plans, projet de règlement, procès-verbal de visite des lieux, projet d'arrêté, règlement d'eau ; litiges : rapport de l'ingénieur ordinaire, plan des terrains litigieux, prise d'eau, affiches (1911. Sardent, barrage : arrêté d'autorisation, correspondance avec la préfecture, procès-verbal de visite des lieux, plan général (1924. Saint-Sylvain Montaigut, vannages des usines : rapport de l'ingénieur ordinaire ; prise d'eau pour irrigation : rapport de l'ingénieur ordinaire, rapport du conducteur subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, règlement d'eau, règlement d'eau registre d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, extraits du plan, profil en long et en travers, projet de règlement, plan cadastral et croquis ; construction d'un moulin : rapport de l'ingénieur ordinaire ; vannages : arrêtés, rapport de l'ingénieur en chef, correspondance avec la préfecture, rapport du subdivisionnaire, alignement : rapport du subdivisionnaire (1906. Saint Etienne de Fursac, construction d'un barrage pour l'alimentation hydroélectrique sur la Gartempe : arrêté, correspondance entre le ministère de l'agriculture et la préfecture, construction d'une échelle à poisson,, procès-verbal de conférence de poisson, plan profil en long ; courrier de l'entreprise, vœux du conseil général : procès-verbal du comité interdépartemental de prêche, procès-verbal des délibérations du conseil général ; construction d'un mur : rapport du subdivisionnaire ; alignement : rapport de l'ingénieur ordinaire, courrier de la préfecture. (1907. La Chapelle Taillefert, construction d'un pont : procès-verbal de récolement, rapport d'ingénieur, extrait du plan cadastral : plaintes contre l'obstruction de la rivière : courrier au maire de la commune, rapport de l'ingénieur ordinaire et du subdivisionnaire ; reconstruction d'un pont : rapport du subdivisionnaire, plan. (1890-1925. Ancienne cote (S0 2034

Cote :

7S284

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