Document d'archives : Dossiers préparatoires des séances

Contenu :

Ces dossiers sont constitués d'ordres du jour, projets de rapports, projets de délibérations, pièces à l'appui. Ces dossiers servent de support de travail lors de la préparation des assemblées générales. A cette occasion, ils peuvent être alimentés de nouveaux documents, ce qui explique que les dates extrêmes peuvent être éloignées de la date de la séance.

Cote :

2 ETP 91-194

Description :

Mise en forme :
Ces dossiers sont classés dans l'ordre chronologique des séances.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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