1-2. Circulaires adressées par l'administration du district de Meaux aux municipalités et instituteurs de son ressort, au sujet de l'application du décret du 4 ventôse an II (6 messidor et 16 thermidor an II). - 3. Loi relative aux écoles primaires (27 brumaire an III). - 4-7. Arrêté du Comité d'instruction publique et lettres de la Commission exécutive de l'instruction publique aux administrations de district, au sujet de l'exécution de la loi du 27 brumaire (28 brumaire et 25 frimaire an III). - 8. Projet de règlement des écoles primaires, arrêté par l'administration centrale du département des Vosges (14 thermidor an IV). - 9. Arrêté de l'administration centrale du département, relatif aux écoles primaires (8 floréal an VI).