Document d'archives : Périmètre de Durance-Déoule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres...
Titre :
Périmètre de Durance-Déoule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 : dossiers communaux ; états parcellaires (1885) ; plan d'ensemble du périmètre (s.d.).
Cote :
7 P 362
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement