Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1782

Date : 1782 - 1782

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Sieur Jean Laguarrigue contre Gilles Naves ; déprédations dans les bois du plaignant.
Libérale Culine, gouvernante chez M. Labrousse, contre Jeanne Lafeuille ; querelle au four.
Jean Marchand, seigneur de la Chassagne, contre ses voisins ; fossé obstrué, à dessein, par des pierres et des branches.
Anne Muzat, du lieu de l'Hôpital-Saint-Jean, contre Gabrielle Crémoux ; coups et blessures.
Jean Espitalié contre Laprade, Fonsalve, Labesse et autres ; rixe à la foire de l'Hôpital-Saint-Jean.
Réquisition du procureur du Roy pour la vente d'un âne appartenant à un détenu.
Le procureur du Roy contre Antoine Semblât ; vol d'une jument.
Jean Maury, maçon, contre sieur Antoine Labrunerie ; réclamation de 30 sols pour six journées de travail, injures.
Querelle entre deux huissiers dans l'auberge du nommé Boutaud.

Cote :

B/1346

Inventaire d'archives :

Série B. Cours et juridictions avant 1790

Description physique :

Importance matérielle :

95

Lieux :

Turenne - commune, Turenne - autre - vicomté

Type de document :

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