Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1771

Cote : B/1279

Période : 1771 - 1771

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1772

Cote : B/1280

Période : 1772 - 1772

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1772

Cote : B/1281

Période : 1772 - 1772

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1773

Cote : B/1282

Période : 1773 - 1773

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1777-1778

Cote : B/1289

Période : 1777 - 1778

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1778

Cote : B/1292

Période : 1778 - 1778

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1779-1780

Cote : B/1294

Période : 1779 - 1780

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1780-1781

Cote : B/1295

Période : 1780 - 1781

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1790

Cote : B/1301

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790
1777

Cote : B/1308

Période : 1777 - 1777

Fonds : Série B. Cours et juridictions avant 1790

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