Document d'archives : STUBLIER Louis, tisseur à toile, vol de sumac (114), Barjols (01er août-17 novembre 1810) ; CABASSE Jean-Louis, ménager, contre...
Titre :
STUBLIER Louis, tisseur à toile, vol de sumac (114), Barjols (01er août-17 novembre 1810) ; CABASSE Jean-Louis, ménager, contre PASSERIN François, cultivateur, coups, Les Arcs (06 août 1810-23 février 1811) ; COGORDE Joseph, officier de santé, contre DANIEL Véronique épouse TORTEL Jean, constructeur de vaisseaux, injures et coups, Ollioules (14 août 1810-19 janvier 1811) ; LATY Jean, négociant en vin, saisie de vin par la régie, Cuers (19 septembre 1810-18 janvier 1811) ; BORRELLY André, cultivateur, vol de ruches, Cipières (Alpes-Maritimes) (06 octobre 1810-23 février 1811) ; SIMON Pierre, cultivateur, vol de glands de chênes dans la forêt domaniale, Baudinard-sur-Verdon (28 octobre 1810-19 avril 1811) ; GRILLET Madeleine veuve SIBI Jean, menuisier, FOUINE Marguerite épouse BREMOND Joseph, propriétaire, rixe et blessures, Toulon (07 décembre 1810-20 février 1811) ; DECUGIS Joseph, aubergiste, lacération d'une contre-lettre à propos d'une vente d'une maison, Ollioules (31 décembre 1810) ; HERMIEU Jean-Pierre, boucher, insultes au maire à propos de la taxe sur les bestiaux, Grimaud (21 janvier-18 mai 1811) ; COSTE Lazare, orfèvre, attentat aux moeurs, Hyères (19 février-24 mai 1811) ; BENESTAN Paul (115), propriétaire, GOURRIN Pierre, son domestique, délit forestier, Gonfaron (11 avril-17 mai 1811).
Cote :
2 U 93
Inventaire d'archives :
Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Observations :
Personnes :
BENESTAN, Paul, BORRELLY, André, CABASSE, Jean-Louis, COGORDE, Joseph, COSTE, Lazare, DANIEL, Véronique épouse TORTEL, DECUGIS, Joseph, FOUINE, Marguerite épouse BREMOND, GOURRIN, Pierre, GRILLET, Madeleine veuve SIBI, HERMIEU, Jean-Pierre, LATY, Jean, PASSERIN, François, SIMON, Pierre, STUBLIER, Louis
Lieux :
Arcs (Les) (Var, France), Baudinard-sur-Verdon (Var, France), Gonfaron (Var, France), Cipières (Alpes-Maritimes), Hyères (Var, France), Cuers (Var, France), Ollioules (Var, France), Grimaud (Var, France), Toulon (Var, France), Barjols (Var, France)
Thèmes :
Attentat aux moeurs, Aubergiste, Blessures, Boucher, Constructeur de vaisseaux, Coups, Cultivateur, Domestique, Délit forestier, Injure, Insulte, Lacération d'une contre-lettre, Maire, Menuisier, Ménager, Négociant en vin, Officier de santé, Orfèvre, Propriétaire, Rixe, Saisie de vin, Tisseur de toile, Vol