Document d'archives : Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des...
Titre :
Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
Cote :
2048 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'INTERIEUR, COMMISSARIAT DE POLICE DE BAR-LE-DUC
Description :
Mise en forme :
CHRONO
Conditions d'accès :
communicable au bout de 50 ans
Observations :
Versement effectué en deux fois : bien consulter le bordereau car certaines unités documentaires ne se suivent pas toujours chronologiquement.
Institutions :
Commissariat de police de Bar-le-Duc (Meuse), MINISTERE DE L'INTERIEUR, COMMISSARIAT DE POLICE DE BAR-LE-DUC
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, CONTROLE JUDICIAIRE, Etat des fonds, Série W, contrôle, justice, mineur délinquant, naturalisation, police
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, main courante, rapport d'activité, registre, répertoire, statistique