Document d'archives : Commission d'organisation des territoires.

Contenu :

Composition : liste des élus désignés, délibérations du conseil général, correspondance (2012-2013) ; réunions : notes, cartes, fiches synthétiques, statistiques, notes, comptes rendus de réunion (2013).
La commission d'organisation des territoires est une instance politique, constituée d'élus du département. Elle est chargée du suivi et de la mise en œuvre de la nouvelle organisation territoriale.

Cote :

5053W53

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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