Document d'archives : Commission d'organisation des territoires.
Contenu :
Composition : liste des élus désignés, délibérations du conseil général, correspondance (2012-2013) ; réunions : notes, cartes, fiches synthétiques, statistiques, notes, comptes rendus de réunion (2013).
La commission d'organisation des territoires est une instance politique, constituée d'élus du département. Elle est chargée du suivi et de la mise en œuvre de la nouvelle organisation territoriale.
La commission d'organisation des territoires est une instance politique, constituée d'élus du département. Elle est chargée du suivi et de la mise en œuvre de la nouvelle organisation territoriale.
Cote :
5053W53
Inventaire d'archives :
5053W - Département du Rhône - Direction générale des services, suivi des affaires