Document d'archives : Relations avec la Corse Dossier (dernier Secrétaire Gal de la Marine Mde) Chapon 1 - pour l' et l' - d'une . Rapport aux...
Titre :
Relations avec la Corse Dossier (dernier Secrétaire Gal de la Marine Mde) Chapon 1 - pour l' et l' - d'une . Rapport aux Assemblées régionales - juin 1975 Mission interministérielle aménagement équipement de la Corse Préparation charte au développement économique de la Corse 2 - Projet de décret instituant l' des Continent Corse ; office public Transports maritimes projet de loi sur les transports maritimes entre la France continentale et la Corse 3 - Note au 1er ministre - juillet 1975 Projet de correspondance du premier ministre au préfet de la région Corse 4 - pour le transport de marchandises entre le continent et la Corse - Notes et compte-rendus de la réunion interministérielle 1975 et extraits de presse - Juin 1975 études d'un service public 5 - Notes sur les transports de marchandises entre la Corse et le Continent Aout 1975 6 - Rapport sur les relations de la Cie Gale transméditérranéenne avec les passagers des lignes de Corse - Mai - - Desserte de Propriano - modalités de mise en oeuvre de la - rapport sur les relations de la Cie Gale transméditerranéenne avec les passagers - - Correspondance avec le Préfet de la région Corse continuité territoriale projet de convention entre l'Etat et la région Corse pour la mise à la disposition de l'établissement public régional d'un crédit budgétaire Projet de convention pour la partie des desserts ouverts secondaires - correspondance - projets de convention concernant les modalités de rétablissement d'une compensation financière. Suite à la limitation de la hausse des tarifs de la conférence maritime continent Corse - Note sur la Cie Gale transméditerranéenne Tarifs de transport fruits et légumes - octobre 1975 - octobre 1975 Lettres du maire de Propriano , d'union des commerçants Pourvoi formé par la Chambre de commerce d'Ajaccio octobre 75 Problème posés par les algues à Campaloro Note sur la desserte maritime de la Corse du de la d'un : brochure sur la région Corse Application Principe continuité territoriale- Création service public maritime entre la Corse et le continent Compte rendu de réunion interministérielle sept 75 - de la au capital de la Cie Mme chargée de liaisons entre le continent et la Corse oct. 75 Participation S.N.C.F. - Correspondance avec le prefet Estimation du des - Projet de le des - réunion du comité interministériel du 9 décembre 1975 - notes de sept 1975. cout budgétaire mesures envisagées décret instituant syndicat transports maritimes Corse continent
Cote :
19800115/51
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Compagnie des messageries maritimes, Compagnie générale maritime, France (navire), Société nationale maritime Corse Méditerranée
Thèmes :
compagnie maritime, conseil d'administration, emprunt, fret, immeuble, marché public, navire, personnel, plan de redressement, statut juridique, subvention, tarif, transport maritime
Type de document :
bilan, cahier des charges, compte, convention, dossier de séance, marché public, pièce comptable, procès-verbal de séance, rapport, statuts, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'Etat, exploitation commerciale, financement, tutelle, étude