Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 62 à 66 avenue Herbillon, n° 62 à 72, 75 avenue Sainte-Marie, n° 120 à 122 chemin vicinal n°38, n° 68 à 70 avenue Alphand, n°...

Date : 1790 - 1980

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Titre :

N° 62 à 66 avenue Herbillon, n° 62 à 72, 75 avenue Sainte-Marie, n° 120 à 122 chemin vicinal n°38, n° 68 à 70 avenue Alphand, n° 79 à 83 boulevard Carnot.

Cote :

4014W 171

Inventaire d'archives :

4014W - Gestion des plantations, suivi des travaux, des aménagements et des concessions dans le bois de Vincennes.

Informations sur le producteur :

Producteur: Seine. Direction administrative des services d'architecture, des promenades et plantations

Fournisseur: Direction des espaces verts et de l'environnement Service de l'arbre et des bois

Thèmes :

agriculture, aménagement forestier, forêt

Type de document :

convention, document figuré, dossier de consultation des entreprises, dossier des ouvrages exécutés, marché public, photographie, plan, statistique, statut d'association

Fonctions :

aménagement, concession, programmation

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